{"id":123,"date":"2015-03-24T07:57:31","date_gmt":"2015-03-24T06:57:31","guid":{"rendered":"http:\/\/demo.themegrill.com\/colormag\/?p=123"},"modified":"2019-03-11T16:57:26","modified_gmt":"2019-03-11T15:57:26","slug":"destruction-in-montania","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/2015\/03\/24\/destruction-in-montania\/","title":{"rendered":"Les statuts de l’association"},"content":{"rendered":"\n\n\n
\n

Adopt\u00e9 lors de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du 27 novembre 2018 <\/strong><\/h4>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

I \u2013 G\u00c9N\u00c9RALIT\u00c9S<\/h1>\n

Article 1\u00a0: Constitution – D\u00e9nomination<\/h2>\n

Il est constitu\u00e9, selon les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et ses textes d\u2019application, une association ayant pour d\u00e9nomination :<\/p>\n

\u00ab\u00a0L\u2019ASSOCIATION LA\u00cfQUE D\u2019INDIVIDUELS ET DE COLLECTIVITES INTERESSES PAR L\u2019ACTION DE LA LIGUE DE L\u2019ENSEIGNEMENT \u00bb
\ndite \u00a0\u00ab\u00a0ALICIA LIGUE DE L\u2019ENSEIGNEMENT\u00bb<\/em><\/strong><\/p>\n

Juridiquement et \u00e9conomiquement autonome<\/p>\n

.Article 2\u00a0: Dur\u00e9e \u2013 Si\u00e8ge social<\/h2>\n

La dur\u00e9e de l\u2019association est illimit\u00e9e.<\/p>\n

Son si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 41 rue Monge \u00e0\u00a0 la Roche-sur-Yon\u00a0 Il peut \u00eatre d\u00e9plac\u00e9 sur d\u00e9cision du Conseil d \u2018Administration.<\/p>\n

Article 3\u00a0: Objet<\/h2>\n

L\u2019association a pour objet de regrouper les membres participant (personnes physiques ou personnes morales) aux activit\u00e9s d\u00e9velopp\u00e9es ou mises en place par la F\u00e9d\u00e9ration vend\u00e9enne de la Ligue de l\u2019Enseignement.<\/p>\n

Pour mettre en \u0153uvre les missions d\u00e9finies ci-dessous, l\u2019association se revendique organisation de l\u2019\u00e9conomie sociale et solidaire.<\/p>\n

Elle promeut l\u2019\u00e9conomie au service des hommes et des femmes.<\/p>\n

Elle d\u00e9veloppe des activit\u00e9s dans ce cadre et respecte son caract\u00e8re d\u2019association \u00e0 but non lucratif, notamment dans les domaines de l\u2019organisation:<\/p>\n

    \n
  • de services \u00e9ducatifs, sociaux et culturels,<\/li>\n
  • de voyages et s\u00e9jours de vacances,<\/li>\n
  • d\u2019activit\u00e9s sportives et de loisirs,<\/li>\n
  • d\u2019actions de formation et d\u2019insertion<\/li>\n
  • et toute autre action port\u00e9e par la f\u00e9d\u00e9ration.<\/li>\n<\/ul>\n

    L\u2019association est ouverte \u00e0 tous.<\/p>\n

    Article 4\u00a0: Moyens<\/h2>\n

    ALICIA Ligue de l\u2019Enseignement 85 n\u2019a pas vocation \u00e0 organiser ou g\u00e9rer les activit\u00e9s.<\/p>\n

    Sa vocation est :<\/p>\n

      \n
    • relayer,<\/li>\n
    • soutenir,<\/li>\n
    • compl\u00e9ter,<\/li>\n
    • donner acc\u00e8s \u00e0 ses membres adh\u00e9rents, aux actions et services mis en \u0153uvre par la F\u00e9d\u00e9ration vend\u00e9enne de la Ligue de l\u2019Enseignement.<\/li>\n<\/ul>\n

      Article 5\u00a0: Composition<\/h2>\n

      L\u2019Association est compos\u00e9e de trois cat\u00e9gories de membres actifs, composant trois coll\u00e8ges :<\/p>\n

      Coll\u00e8ge N\u00b01<\/h3>\n

      Les adh\u00e9rentes<\/em> personnes morales juridiquement constitu\u00e9es et d\u00e9clar\u00e9es, quelle que soit leur nature juridique.<\/p>\n

      Coll\u00e8ge N\u00b02<\/h3>\n

      Les personnes morales membres de droit et\/ou fondateurs nomm\u00e9s par la F\u00e9d\u00e9ration vend\u00e9enne de la Ligue de l\u2019Enseignement.<\/p>\n

      Coll\u00e8ge N\u00b03<\/h3>\n

      Les personnes physiques.<\/p>\n

      L\u2019Association peut comporter, en outre, des membres bienfaiteurs. Ceux-ci sont sans pouvoir d\u00e9lib\u00e9rant aux assembl\u00e9es.<\/p>\n

      Les membres de l\u2019association acceptent sans r\u00e9serve, par leur adh\u00e9sion, les pr\u00e9sents statuts et les dispositions r\u00e9glementaires.<\/p>\n

      Ils contractent l\u2019obligation d\u2019acquitter la cotisation annuelle.<\/p>\n

      Le montant et les modalit\u00e9s des cotisations sont d\u00e9finis par le conseil d\u2019administration.<\/p>\n

      La qualit\u00e9 de membre adh\u00e9rent s\u2019acquiert par le paiement de la cotisation annuelle.<\/p>\n

      Les personnes physiques (d\u00e9j\u00e0 adh\u00e9rentes de la F\u00e9d\u00e9ration vend\u00e9enne de La Ligue de l\u2019Enseignement ou au titre d\u2019une association affili\u00e9e<\/em>) n\u2019ont pas \u00e0 acquitter une nouvelle cotisation, \u00e0 l\u2019exclusion de l\u2019assurance sp\u00e9cifique.<\/p>\n

      Le r\u00e8glement Int\u00e9rieur vot\u00e9 par le Conseil d’Administration pourra pr\u00e9ciser les modalit\u00e9s pratiques d\u2019organisation et de fonctionnement de l\u2019association.<\/p>\n

      Article 6 : Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Composition<\/h2>\n

      L\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale se compose de l\u2019ensemble des membres \u00e0 jour de leurs cotisations ainsi que des membres repr\u00e9sentants \u00e8s-qualit\u00e9.<\/p>\n

      II \u2013 ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT<\/h1>\n

      Article 7\u00a0: Conseil d\u2019Administration Composition<\/h2>\n

      L\u2019Association est administr\u00e9e par un Conseil d\u2019Administration de 8\u00a0 \u00e0 12 membres,\u00a0 \u00e2g\u00e9s de dix-huit ans au moins, \u00e9lus pour quatre\u00a0 ans au scrutin secret par l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale et renouvelables par quart chaque ann\u00e9e. Les membres sont r\u00e9\u00e9ligibles ou reconductibles.<\/p>\n

      Pour cette \u00e9lection l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sera r\u00e9partie en trois coll\u00e8ges \u00e9lisant chacun leurs repr\u00e9sentants parmi leurs\u00a0 membres et selon la r\u00e9partition suivante :<\/p>\n

        \n
      • Pour le coll\u00e8ge N\u00b01 (personnes morales), 25% des si\u00e8ges du Conseil d\u2019administration<\/li>\n
      • Pour le coll\u00e8ge N\u00b02 (personnes morales membres de droit et\/ou fondateurs), 50% des si\u00e8ges du Conseil d\u2019administration<\/li>\n
      • Pour le coll\u00e8ge N\u00b03 (personnes physiques), 25% des si\u00e8ges du Conseil d\u2019administration<\/li>\n<\/ul>\n

        En cas de vacances, le Conseil d\u2019administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres et les choisit alors dans la cat\u00e9gorie \u00e0 laquelle appartiennent les membres sortants.<\/p>\n

        Il est proc\u00e9d\u00e9 au remplacement d\u00e9finitif au cours de la prochaine Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

        Le Conseil d’administration \u00e9lit pour un an au scrutin secret, parmi ses membres, un bureau comprenant entre 3 et 6 membres dont un pr\u00e9sident, un secr\u00e9taire, un tr\u00e9sorier, \u00e9ventuellement un vice-pr\u00e9sident, un secr\u00e9taire adjoint, un tr\u00e9sorier adjoint.<\/p>\n

        Le Conseil d’administration r\u00e9partit ses membres dans les diff\u00e9rentes repr\u00e9sentations et commissions relevant de sa comp\u00e9tence. Il d\u00e9lib\u00e8re sur les questions qui lui sont soumises par ses membres ou par le bureau. Il statue sur toutes les questions que l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale renvoie \u00e0 sa d\u00e9cision.<\/p>\n

        Les d\u00e9cisions du Conseil sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des membres pr\u00e9sents avec voix pr\u00e9pond\u00e9rante au Pr\u00e9sident(e) en cas d\u2019\u00e9galit\u00e9 des voix.<\/p>\n

        Article 8\u00a0: Bureau composition<\/h2>\n

        Le bureau anime et coordonne les diff\u00e9rentes commissions et groupes de travail institu\u00e9s par le Conseil d\u2019administration. Il veille au respect et \u00e0 la mise en \u0153uvre des d\u00e9cisions de celui-ci et peut prendre toute d\u00e9cision pr\u00e9sentant un caract\u00e8re d\u2019urgence. Il lui rend compte de son action.<\/p>\n

          \n
        1. a) Le Pr\u00e9sident<\/em><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
            \n
          • pr\u00e9side les Assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales, Conseils d\u2019administration et bureaux.<\/li>\n
          • impulse la r\u00e9flexion pour le rayonnement, les orientations et les actions.<\/li>\n
          • est garant de la mise en \u0153uvre des d\u00e9cisions prises et du respect des pr\u00e9sents statuts.<\/li>\n
          • est membre de droit de toutes les commissions et groupes de travail.<\/li>\n
          • repr\u00e9sente l\u2019association aupr\u00e8s des pouvoirs publics ou dans toute manifestation \u00e0 laquelle elle est appel\u00e9e \u00e0 participer.<\/li>\n
          • est habilit\u00e9 \u00e0 ester en justice par d\u00e9lib\u00e9ration expresse du bureau. Il peut d\u00e9l\u00e9guer provisoirement, tout ou partie de ses attributions au (\u00e0 la) Vice-Pr\u00e9sident (e) d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 (e) ou \u00e0 toute autre personne majeure d\u00e9sign\u00e9e par le Bureau agissant en vertu d’une procuration sp\u00e9ciale.<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n
              \n
            1. b) Le Secr\u00e9taire<\/em><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
                \n
              • est charg\u00e9 du suivi, de la v\u00e9rification, de l\u2019enregistrement des diff\u00e9rents documents \u00e9manant des instances statutaires de l\u2019association.<\/li>\n
              • \u00e9tablit, chaque ann\u00e9e un rapport sur les travaux accomplis et le pr\u00e9sente, au nom du Conseil d’Administration, \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/li>\n
              • est charg\u00e9 de l\u2019application des d\u00e9cisions du Bureau et du conseil d\u2019administration. Il exerce sa fonction sous le contr\u00f4le permanent des instances statutaires.<\/li>\n<\/ul>\n
                  \n
                1. c) Le Tr\u00e9sorier<\/em><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
                    \n
                  • assume la responsabilit\u00e9 des actes d\u2019administration financi\u00e8re de l\u2019association.<\/li>\n
                  • pr\u00e9sente, \u00e0 chaque Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, au nom du Conseil d\u2019administration, le compte rendu de la situation financi\u00e8re et le bilan.<\/li>\n<\/ul>\n

                    Article 9\u00a0: L\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale<\/h2>\n

                    Elle se r\u00e9unit une fois par an, en session ordinaire et chaque fois qu\u2019elle est convoqu\u00e9e par le Conseil d\u2019administration ou sur la demande \u00e9crite d\u2019un quart des membres adh\u00e9rents de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

                    Son ordre du jour est fix\u00e9 par le Conseil d\u2019administration.<\/p>\n

                    Elle comprend tous les membres quel que soit la cat\u00e9gorie.<\/p>\n

                    A le droit de vote toute personne \u00e2g\u00e9e de seize ans au moins.<\/p>\n

                    L’adh\u00e9rent de moins de seize ans pourra \u00eatre repr\u00e9sent\u00e9 par son repr\u00e9sentant l\u00e9gal.<\/p>\n

                    Le vote \u00e0 bulletin secret est obligatoire pour les \u00e9lections, et pour les autres votes, sur demande du tiers des membres pr\u00e9sents.<\/p>\n

                    Avec l\u2019accord du Bureau, le pr\u00e9sident peut inviter :<\/p>\n

                      \n
                    • les personnes int\u00e9ress\u00e9es par l\u2019activit\u00e9 de l\u2019association,<\/li>\n
                    • les repr\u00e9sentants des organismes subventionnant l\u2019association.<\/li>\n<\/ul>\n

                      L\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire d\u00e9lib\u00e8re et statue sur le rapport d\u2019activit\u00e9 du Conseil d\u2019administration ainsi que sur sa situation financi\u00e8re.<\/p>\n

                      Elle se prononce sur les comptes de l\u2019exercice clos dans un d\u00e9lai de 6 mois.<\/p>\n

                      Elle d\u00e9termine l\u2019orientation g\u00e9n\u00e9rale, d\u00e9lib\u00e8re sur les questions mises \u00e0 l\u2019ordre du jour et pourvoit au renouvellement du Conseil d\u2019administration.<\/p>\n

                      Ses d\u00e9lib\u00e9rations sont valables quel que soit le nombre des membres pr\u00e9sents.<\/p>\n

                      Il est tenu proc\u00e8s-verbal des s\u00e9ances. Les proc\u00e8s-verbaux sont sign\u00e9s du Pr\u00e9sident et d\u2019un membre du bureau.<\/strong><\/p>\n

                      III\u00a0\u2013\u00a0MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION<\/h1>\n

                      Article 10\u00a0: L\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire<\/h2>\n

                      Une Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire peut \u00eatre convoqu\u00e9e sur d\u00e9cision du Conseil d\u2019administration ou sur la demande \u00e9crite du quart des membres adh\u00e9rents, repr\u00e9sentant au moins le quart des voix.<\/p>\n

                      Les propositions doivent \u00eatre soumises au Pr\u00e9sident au moins deux mois avant la s\u00e9ance. Dans l\u2019un et l\u2019autre cas, les propositions de modifications sont inscrites \u00e0 l\u2019ordre du jour de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire, lequel doit \u00eatre envoy\u00e9 au moins un mois \u00e0 l\u2019avance aux membres qui la composent.<\/p>\n

                      L\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire ne d\u00e9lib\u00e8re valablement que si elle remplit les deux conditions suivantes :<\/p>\n

                        \n
                      • la moiti\u00e9 au moins des membres en exercice est pr\u00e9sente<\/li>\n
                      • ils repr\u00e9sentent au moins la moiti\u00e9 des voix.<\/li>\n<\/ul>\n

                        La majorit\u00e9 absolue des voix est requise pour que les d\u00e9cisions soient valablement adopt\u00e9es.<\/p>\n

                        Si le quorum n\u2019est pas atteint, l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire est convoqu\u00e9e \u00e0 nouveau, \u00e0 quinze jours d\u2019intervalle, sur le m\u00eame ordre du jour. Elle peut alors valablement d\u00e9lib\u00e9rer quel que soit le nombre des membres pr\u00e9sents.<\/p>\n

                        En cas de demande de modifications statutaires ou de dissolution, un accord pr\u00e9alable de la F\u00e9d\u00e9ration vend\u00e9enne de la Ligue de l\u2019Enseignement est n\u00e9cessaire avant toute convocation de l\u2019Assembl\u00e9e extraordinaire.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                        Adopt\u00e9 lors de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du 27 novembre 2018 I \u2013 G\u00c9N\u00c9RALIT\u00c9S Article 1\u00a0: Constitution – D\u00e9nomination Il est constitu\u00e9,<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":375,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[10,25],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/123"}],"collection":[{"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=123"}],"version-history":[{"count":4,"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/123\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":514,"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/123\/revisions\/514"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/media\/375"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=123"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=123"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/www.laligue85.org\/asso\/alicia\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=123"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}